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Reach : I&T vous offre un kit de survie

Muriel de Véricourt

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Reach : I&T vous offre un kit de survie

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Pour beaucoup d'industriels, le règlement européen Reach, destiné à mieux encadrer la commercialisation de substances chimiques pouvant présenter un caractère dangereux, est un véritable parcours du combattant. Industrie & Technologies vous propose quelques documents de référence qui peuvent aider à s'y retrouver.

Survivre à Reach? C'est possible, comme en témoignent dans le numéro de mai 2010 du magazine Industrie & Technologies quelques explorateurs qui donnent leurs conseils pour se frayer un chemin dans la jungle de ce règlement à priori semé d'embûches.

Pour déterminer quelles substances peuvent être exemptées de l'obligation de constituer un dossier, évaluer le prix de la redevance à verser aux autorités européennes pour l'examen d'un dossier, déjouer les subtilités juridiques de la participation à un forum d'échange d'information sur une substance (Sief) avec toutes les personnes concernées par cette substance, nous vous proposons quelques documents de référence.

 Texte officiel sur les redevances

 Modèle de contrat SIEF (en anglais)

 Recommandations concernant les lettres d'accès (en anglais)

 Guide sur les substances exemptées (en anglais)


Muriel de Vericourt

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