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Les industriels inventent des molécules plus sûres

cLUDOVIC FERY lfery@industrie-technologies.com

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Les industriels inventent des molécules plus sûres

Molécule de TNT modélisée. Très explosive, elle est classée « substance dangereuse ».

© D.R.

Premier à l'échelle européenne, le règlement Reach engage aussi bien les fabricants que les utilisateurs de produits chimiques sur la voie de la substitution des molécules interdites. Ce qui suppose de doper la R&D et revoir les procédés industriels. Il faut aller au-delà en transformant aussi l'organisation de l'entreprise. État des lieux des pistes d'innovations.

Au-delà de la contrainte, le règlement européen Reach relatif à l'enregistrement, l'évaluation, l'autorisation et la restriction des produits chimiques constitue une formidable opportunité pour innover en dopant la R&D, en revoyant ses procédés ou en transformant l'organisation interne de l'entreprise.

Dans la perspective de la deuxième échéance mi-2013 qui concerne les tonnages intermédiaires (100 à 1 000 tonnes par an), il soulève aussi la question des moyens. Cette date butoir concerne essentiellement les PME, qui n'ont pas la même force de frappe que les grands groupes sur la veille réglementaire.

Reach est un véritable marathon réglementaire. D'ici la dernière échéance fin 2018, il requiert en effet des informations sur quelque 143 000 substances. Suivant la molécule concernée, et le mode d'enregistrement, le coût peut être très variable, de 50 000 à 2 millions d'euros, selon l'Union des industries chimiques (UIC). Autant prendre le problème à bras-le-corps dès maintenant.

1 Innover plutôt que reformuler

Sur le papier, Reach, en interdisant des molécules qui présentent un risque pour le travailleur ou l'utilisateur final, est vertueux. Mais encore faut-il que la molécule qui serve de substitut ne soit pas pire que la précédente. En remplacement de l'encre à base de bisphénol A dans les tickets de caisse, on a pu voir apparaître du bisphénol S, sur lequel il y a encore moins de données disponibles. Premier principe essentiel : « le substitut doit déjà être enregistré et avec un taux de toxicité le plus faible possible », souligne Olivier Guillaumon, directeur général de la société Map qui fournit des revêtements pour le spatial. Rien n'empêche en effet, en partant de substances enregistrées, d'innover sur la formule ou sa mise en oeuvre.

C'est suivant ce principe que l'entreprise de Midi-Pyrénées a développé deux produits de rupture. « Il s'agit de la première génération de peintures à l'eau pour le spatial déclinée en deux gammes, l'une pour les lanceurs, l'autre pour les satellites,explique Olivier Guillaumon. La première dispense d'un pigment toxique, d'un solvant aromatique, et abaisse d'un facteur dix l'émission de composés organiques volatils. L'autre remplace un produit qui intégrait du toluène et un durcisseur très toxique. »

La démarche devrait être imitée par tous les utilisateurs, les plus menacés par Reach : « c'est à la date d'échéance d'enregistrement que les utilisateurs en aval connaissent réellement les substances enregistrées par les fabricants ou importateurs de substances. Il sera alors de plus en plus difficile pour eux d'anticiper ces disparitions et de trouver des solutions de remplacement dans leurs formulations », indique Claudie Mathieu, responsable des affaires réglementaires des produits à la Fédération des industries des peintures, encres, couleurs, colles et adhésifs.

2 Rendre les procédés plus vertueux

Les industriels ont tout intérêt à minimiser l'exposition des travailleurs, car c'est un critère examiné de près dans Reach. « On peut optimiser les procédés pour diminuer la quantité nécessaire d'une molécule. Des efforts ont par exemple été accomplis pour le formaldéhyde, qui, il y a peu encore, était utilisé en excès. C'est d'autant plus important qu'il n'y a pas aujourd'hui de substitut connu pour cette molécule », souligne Vincent Pessey, responsable de missions au sein du pôle chimie-matériaux d'Alcimed. Mais l'exposition peut être aussi réduite sur tout le cycle de vie du produit, comme le souligne Philippe Prudhon, responsable du département technique de l'UIC : « on peut faire en sorte que le stock d'un intermédiaire chimique soit entièrement consommé après sa production pour réduire le risque lié au déchargement et à l'entreposage ». Quant aux molécules les plus innovantes, la prudence est de mise car elles sont souvent synonymes d'un manque de données toxicologiques. Cela concerne en particulier les nanomatériaux : « on peut choisir, en vertu du principe de précaution, de travailler en surpression comme le fait Arkema pour ses nanotubes de carbone », poursuit Vincent Pessey.

3 Créer des outils de veille

Le premier réflexe est de savoir si l'on est concerné par l'enregistrement ou non. Faire appel à un cabinet de conseil peut être utile. « En 2009, nos plus importants clients (Dell, HP, IBM) nous ont demandé de supprimer les substances jugées très préoccupantes, les SVHC, de nos onduleurs », raconte Julie Dalban-Canassy, ingénieur écoconception pour la division française onduleurs d'Eaton, fournisseur mondial de matériels électroniques. « Nous nous sommes faits accompagner par le cabinet Lamy Environnement. Finalement, cela concernait une seule substance et, comme elle était déjà enregistrée, nous n'avons eu à fournir qu'une fiche de données de sécurité étendue (FDS) et en informer nos clients ».

Autre démarche possible, la création d'un consortium. Le Cnes, l'ESA et des industriels comme EADS et plusieurs PME du secteur spatial ont par exemple formé un groupe de travail pour recenser les impacts possibles de Reach. « Il nous a fallu trois ans pour identifier 127 matériaux contenant 46 substances à risque car classées comme catégorie de substances cancérogène, mutagène ou reprotoxique (CMR) », explique Christian Durin, chef du service Assurance qualité du Cnes.

Enfin, une stratégie pour devancer la réglementation est nécessaire. Par nature, Reach est évolutif : il peut demander sur une substance d'étudier un effet toxicologique récemment identifié, recourir à une nouvelle méthode, ou rallonger la liste des SVHC. « Pour savoir si une molécule est dans le collimateur, il suffit de regarder si des études toxicologiques ou épidémiologiques sont en cours », conseille Stéphane Melin, du groupe Mäder. « De même, si le Comité d'évaluation des risques (RAC) est en train de mener une évaluation sur une substance, celle-ci a toutes les chances de rejoindre à court terme la liste SVHC ». Pour Julie Dalban-Canassy, prendre part aux travaux internationaux entrepris dans un secteur, aide aussi à prendre de l'avance. « Dans l'électronique, le comité d'analyse de la Commission internationale de l'électrotechnique (IEC) recense tous les six mois les nouvelles substances. Ce qui donne quasiment un an d'avance sur Reach », explique-t-elle.

4 Revoir l'organisation interne

Le règlement européen n'impacte pas que la R&D ou le service juridique de l'entreprise. « Reach a un effet structurant car il fait dialoguer les différents services entre eux », explique Mark Nowak, responsable de la qualité, de la sécurité et de l'environnement chez Map. « Le service achat, par exemple, ne commandera pas une matière première qui n'a pas de FDS. En production, les ouvriers veilleront à ce qu'un matériau dispose de l'évaluation des risques au poste de travail ».

Parfois, le changement vient de l'extérieur. « Nous avons reçu des dizaines de formulaires de nos clients demandant des informations sur des substances chimiques, qu'elles nous concernent ou pas », témoigne Julie Dalban-Canassy. « À un moment donné, nous avons bloqué les réponses en précisant que nous allions envoyer un formulaire standard, qui se base sur une norme de l'IEC à paraître ». L'ingénieur anticipe bien quelques demandes complémentaires, mais rien d'aussi contraignant que les réponses individuelles requises au départ.

Le secteur des peintures met le paquet en R&D

cLes fabricants de peintures sont particulièrement concernés par Reach par l'arrêt de production de certaines substances lié aux coûts d'enregistrement, ou par l'interdiction à plus ou moins long terme des substances classées SVHC (Substances of Very High Concern en anglais ou substances jugées très préoccupantes). Certains acteurs investissent pour développer leurs propres formules, plutôt que d'adapter sans cesse la recette afin d'être en conformité. C'est dans cette optique que le groupe Mäder, qui produit peintures, vernis et résines, a créé une structure de recherche en septembre 2011. L'équipe a déjà trouvé un remplaçant au N-Ethyl-2-pyrrolidone, un solvant très utilisé dans l'industrie du verre et de l'automobile, et qui sera certainement bientôt ajouté à la liste SVHC. « Nous voulons aussi aller plus loin que la réglementation, en travaillant sur les molécules problématiques selon les médecins du travail », témoigne Stéphane Melin, responsable environnement, hygiène et sécurité des produits du groupe.

RAPPELReach, c'est quoi ?

Entré en vigueur le 1er juin 2007, Reach est le nouveau cadre réglementaire de l'Union européenne sur les produits chimiques. Il comprend trois dates butoir en 2010, 2013 et 2018, qui vont aboutir à un enregistrement exhaustif des substances fabriquées ou importées en Europe, en fonction de leur tonnage. Même si le but est d'assurer un niveau de protection élevée pour la santé et l'environnement, en interdisant dans l'Union européenne certaines molécules jugées très préoccupantes, Reach vise aussi à renforcer la compétitivité et l'innovation.

TOXICOLOGIE Quand la modélisation remplace l'expérimentation animale

C'est un paradoxe du règlement Reach. Alors qu'il demande de recueillir des données sur un grand nombre de substances chimiques, il incite aussi à diminuer l'expérimentation animale, qui reste la règle pour étudier les effets toxiques complexes d'une molécule. Le projet Predimol (pour Prédiction des propriétés physico-chimiques des produits par modélisation moléculaire) vise à faire reconnaître la qualité de l'outil informatique pour l'évaluation toxicologique. Piloté par l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (Ineris), son but est de recueillir les données physico-chimiques manquantes (Reach en liste 17) sur les molécules, à partir de l'étude de leur structure. Certaines propriétés (explosivité, granulométrie...) sont difficilement accessibles avec le modèle animal. Reste à faire valider la méthode par l'Agence européenne des produits chimiques.

Des logiciels viennent à l'aide

Ecomundo est un éditeur de logiciels spécialisé sur la réglementation. Sa plate-forme Reach factory automatise certaines opérations grâce à six modules différents. L'ingénieur HSE peut par exemple, en combinant deux modules, avoir la traçabilité des SVHC dans un article, obtenir des fiches de données de sécurité (FDS) à jour et déterminer le niveau d'exposition individuel, sans faire ses propres calculs. Des grands noms de l'industrie : Seb, Schneider Electric, Plastic Omnium... ont été séduits. Ecomundo propose aussi des offres compétitives pour les PME.

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