Nous suivre Industrie Techno

Budget 2005 : un milliard d’euros supplémentaires pour la recherche

Industrie et Technologies

Sujets relatifs :

, ,
En hausse de 10%, le budget 2005 dégage 3 priorités : augmentation de la recherche publique, soutien à l'innovation et création d'une Agence Nationale de la Recherche.

Le ministre de la Recherche, François d'Aubert a présenté mercredi 22 septembre le budget 2005 de la recherche en hausse de 10% (soit un millard d'euros supplémentaire) par rapport à 2004.

Selon le gouvernement, cette décision est 'conforme à son engagement
d’accroître de 3 milliards d’euros, d’ici à 2007, son soutien financier en faveur de la recherche publique et privée'.

Le budget 2005 affiche trois priorités :
- l’augmentation des moyens pour les personnels et les laboratoires de la recherche publique
- la création de l’Agence Nationale pour la Recherche
- un renforcement des mesures en faveur de l’innovation.

Commençons par le dernier

1. Soutien à l’innovation

Le budget 2005 renforce le soutien à l’innovation et à la recherche privée, avec un effort fiscal nouveau de 300 millions d’euros.

Cela comprend notamment  :

- une progression de 235 M€ des dépenses en faveur du Crédit d’Impôt-Recherche.

- la mise en place des pôles de compétitivité. Les entreprises participant à un projet de recherche et développement dans un des pôles de compétitivité labellisés bénéficieront d’exonérations d’impôt sur les bénéfices, de taxe professionnelle et de taxe foncière sur les propriétés bâties, ainsi que d’allégements de cotisations sociales patronales. Ces derniers seront de 50 % pour les PME et de 25 % pour les autres.,

- une réforme des produits d’épargne orientés vers l’innovation avec la création d’un nouveau contrat d’assurance-vie, davantage orienté vers le financement de l’innovation, dont les produits seraient exonérés d’impôt sur le revenu

- une modernisation du régime des Fonds Communs de Placement dans l’Innovation (FCPI)

2. Création de l'Agence Nationale pour la Recherche

Le lancement de projets de recherche sur des thématiques prioritaires est la vocation de l’Agence Nationale pour la Recherche qui sera opérationnelle dès le 1er janvier 2005

l'ANR est dotée dès 2005 de 350 millions d’euros.

Elle a pour mission de financer, après sélection, les meilleurs projets qu'elle mettra en oeuvre en association avec les acteurs de la recherche.

L’Agence prendra dès le 1er janvier 2005 le relais des actions incitatives conduites antérieurement au titre des fonds d’interventions (FNS et FRT). Les engagements du FNS et du FRT, pris jusqu’à fin 2004, seront couverts par des crédits inscrits au budget 2005.

Elle pourra également faire des dotations en capital à des Fondations de recherche reconnues d’utilité publique.

3. Augmentation des moyens pour la recherche publique,

En 2005, 356 millions d’euros supplémentaires sont affectés au Budget Civil de Recherche et Développement (BCRD), ce qui le porte à 9,285 milliards d’euros en DO+CP.

C’est la plus forte augmentation depuis dix ans.

97% de cette hausse (soit 346 millions d’euros) bénéficie directement aux personnels et aux laboratoires des organismes publics de recherche et de la recherche universitaire, avec un effort particulier à destination des jeunes.

On notera également le fort accent mis sur les sicences du vivant avec
• Hausse de 7,4 % de la subvention à l’Inserm
• Progression de 5,4 % des moyens d’intervention del’ANRS.
• Progression de 5,7 % de la subvention de l’Etat à l’Institut Pasteur de Paris.
• Mobilisation d’une partie du budget de l’Agence Nationale pour la Recherche, pour des programmes sur les sciences du vivant.

Franck Barnu
(Source ministère de la recherche)

Pour en savoir plus
- Le dossier complet sur le budget se trouve à www.recherche.gouv.fr/budget/
2005/index.htm

Bienvenue !

Vous êtes désormais inscrits. Vous recevrez prochainement notre newsletter hebdomadaire Industrie & Technologies

Nous vous recommandons

Dossier composites : comment ils vont surpasser les métaux

Dossiers

Dossier composites : comment ils vont surpasser les métaux

Les composites ne cessent d'innover pour rester compétitifs face aux autres matériaux. L'innovation porte sur les matériaux eux-mêmes, mais aussi sur[…]

Les colloques à venir - Au 12 juin 2009

Agenda

Les colloques à venir - Au 12 juin 2009

Les Nanotechnologies, vous connaissez ?

Les Nanotechnologies, vous connaissez ?

IT 911 mai 2009

IT 911 mai 2009

Plus d'articles