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Appel à projets Eco-Industries

Industrie et  Technologies
Le Gouvernement lance un appel à projets autour des éco-technologies. Doté d'une enveloppe de 30 M€ sur trois ans il devrait faciliter le développement de projets pour prévenir et lutter contre la pollution.


Le Gouvernement vient de lancer un appel à projets concernant les éco-technologies, suite aux travaux du Grenelle de l'Environnement et aux conclusions des groupes de travail mis en place par le Comité Stratégique des Eco-Industries (COSEI). Une enveloppe de 30 M€ sur trois ans a été allouée à cette opération dans le cadre du Fonds de Compétitivité des Entreprises.

Les éco-technologies représentent en effet un domaine à fort potentiel de croissance industrielle dans un contexte de tensions sur les matières premières et l'énergie et où les politiques de développement durable se mettent en place à l'échelle globale. Elles sont devenues depuis 2007 le second poste du capital-risque derrière les technologies de l'information.

Cet appel à projets ambitionne de soutenir des projets pilotes et de démonstration à fort potentiel économique et environnemental et des phases de démonstration pour des éco-technologies et des services innovants, avec des perspectives de mise sur le marché relativement proches d'environ 2 à 5 ans.

Il associe : 

  • -  la Direction Générale de la Compétitivité, de l'Industrie et des Services (DGCIS) ; 
  • OSEO
  • - l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME).

Il est coordonné avec le nouvel appel à projets du programme EcoTech de l'ANR, lancé concomitamment, qui cible les mêmes thématiques que l'appel à projets Eco-Industries, mais pour des projets à des stades de recherche plus en amont.

Les projets retenus pourront obtenir un soutien financier soit de la DGCIS (via le Fonds de compétitivité des entreprises) soit d'OSEO, soit de l'ADEME. Ces administrations et agences instruiront les projets éligibles dans le cadre de leurs procédures habituelles.

Lutter contre les pollutions

Cette première édition d'un appel à projets commun à ces trois organismes vise à soutenir des projets industriels de R&D et d'innovation portant sur les éco-technologies, notamment dans le domaine de la prévention, de la mesure et de la lutte contre les pollutions locales (air, eau, déchets...).

Sont concernés les projets industriels expérimentaux de développement et d'innovation :

  • - collaboratifs, présentés par un consortium d'industriels (grandes entreprises, PME, entreprises de taille intermédiaire et des centres de recherche ou des laboratoires publics) ; les consortiums devront comporter au moins un laboratoire et deux entreprises, les dépenses encourues par un seul partenaire ne devant pas dépasser plus de 70 % de l'assiette totale du projet ;
  • - individuels, présentés par une PME ou une entreprise de moins de 2 000 salariés.

Cinq axes thématiques

Cinq axes thématiques ont été retenus en cohérence avec les résultats de l'étude portant sur les éco-industries financée par le Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi et publiée le 02 décembre 2008, à savoir :

  • 1. -.Surveiller et tracer : pour assurer une surveillance de l'environnement et une meilleure traçabilité dans la chaîne environnementale ;
  • 2. -.Réagir : pour mieux traiter les environnements pollués ;
  • 3. -.Transformer : pour passer d'une économie des déchets à une économie des matières premières réutilisées ;
  • 4. -.Prévenir : pour assurer une production industrielle plus durable ;
  • 5. -.Préserver les milieux naturels et la biodiversité.

L'appel à projets s'adresse en priorité aux industries qui conçoivent et développent des produits, des procédés et des services innovants. Une attention particulière sera accordée aux projets proposés par les PME.

Jean-François Prevéraud

Pour en savoir plus : http://www.industrie.gouv.fr & http://www.ademe.fr & http://www.oseo.fr

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